Dans la presse, les faits sont relatés les uns après les autres sans que, la plupart du temps, les journalistes et leurs lecteurs ne parviennent à faire les liens qui s’imposent. Sans que quiconque comprenne tout à fait les enjeux et les forces qui sont à l’œuvre.

Le monde de la culture n’échappe à cet aveuglement. En témoigne l’absence de réactions raisonnables à deux décisions que personne, pour l’instant, n’a fait l’effort de rapprocher : la signature de l’accord (dit Olivennes) contre le piratage entre les ayants droits de la musique et du cinéma, les fournisseurs de d’accès à l’internet et l’Etat français d’une part ; la volonté de la Commission européenne d’allonger la durée des droits des artistes-interprètes à 95 ans contre 50 ans aujourd’hui d’autre part. Ces deux décisions sont pourtant majeures et forment, ensemble, un tout cohérent que le citoyen se doit de décrypter.

Le livre de Florent Latrive, Du bon usage de la piraterie. Culture libre, sciences ouvertes , paru en 2004 est à cet égard très utile. Le journaliste de Libération y dévoile en effet avec une très grande clarté ce que sont les enjeux actuels de la culture mondiale. Grâce à un travail historique et juridique considérable auquel il faut rendre hommage, il permet de comprendre ce que sont les ressorts de ces deux décisions récentes. Le constat est simple : depuis une trentaine d’années, on assiste à l’avènement d’un mouvement de fond en faveur d’une propriété intellectuelle exclusive. A l’échelle du monde, nos décideurs n’ont eu de cesse de durcir les droits sur la propriété intellectuelle. C’est vrai pour la culture (l’accord Olivennes et la volonté de la commission le prouvent) mais c’est également vrai dans tous les domaines du savoir et de l’innovation : l’agro-alimentaire, la pharmacie, le monde du logiciel, celui de l’édition du livre...Latrive pointe ainsi du doigt tous ceux qui veulent établir un péage à l’entrée du savoir, de la connaissance et de l’art : Monsanto (dans l’agro-alimentaire) brevetant le vivant ; les grands laboratoires pharmaceutiques s’opposant à la copie en générique de médicaments important dans la lutte contre le SIDA ; les éditeurs réclamant un droit supplémentaire pour tout prêt en bibliothèque...Les exemples abondent. Mais, et c’est important de le signaler, si le journaliste prend la posture du grand pourfendeur des puissants, ce n’est pas pour dédouaner les fraudeurs et légitimer le piratage. Son propos se situe à un autre niveau. Il s’agit pour lui de défendre l’intérêt général.

Mais qu’entend-il par la défense de l’intérêt général ?

captain copyright

L’intérêt majeur du livre de Florent Latrive est qu’il s’attaque à la question principale. Celle qui fâche. Celle aussi qui permettra de mieux saisir les enjeux : qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? Contrairement à ce que les multinationales de la culture et du savoir voudraient nous faire croire, cette notion n’est pas affaire de simple bon sens. Elle est même le lieu d’un débat qui n’a pas attendu le P2P pour naître. Il faut rendre ici hommage à Latrive d’avoir rappelé dans un exposé brillant les différentes conceptions qui existent depuis le XIXème siècle. Depuis 1791 et la Loi Le Chapelier (première loi sur le droit d’auteur en France) s’affrontent en effet ceux qui considèrent la propriété intellectuelle comme un droit naturel à ceux qui en ont une vision plus utilitariste. Pour les premiers, une chanson, une idée, une invention peut être assimilée à un bien physique. Une maison ou une terre par exemple. En conséquence, la propriété est donc un droit d’interdire, d’exclure, un droit de se réserver la jouissance d’un bien. Ou de l’autoriser bien sur, mais à ses conditions. En outre, comme une terre, c’est un bien dont on peut jouir éternellement ; et léguer à ses héritiers. Dans ce cadre, l’œuvre est sacralisée. Et comment pourrait-il en être autrement puisque l’artiste est un génie ? Un génie, cela va de soi, qui mérite tous nos soins. Pour les seconds en revanche, il en est tout autrement. Et Le Chapelier, dont les multinationales se sont pourtant faits les thuriféraires, en fait partie. Pour lui, et pour bien d’autre comme Victor Hugo un peu plus tard, un ouvrage, une œuvre de l’esprit en général, est par nature une « propriété publique ». En effet, si l’œuvre est bien le fruit du travail de l’auteur, ce même travail n’existe que lorsqu’il est rendu public. En conséquence la propriété intellectuelle est davantage une sorte de copropriété appartenant autant au public qu’à son créateur. En somme, si l’on accorde aux artistes et aux inventeurs le droit à la propriété, ce n’est que dans la mesure où ils démontrent l’utilité sociale de leurs œuvres. Les droits accordés aux créateurs ne sont donc pas naturels. Ils sont le fruit d’un contrat social entre l’auteur et ce que l’on nommera l’esprit humain.

La notion de contrat social, soulignons-le ici, est importante. Elle souligne le besoin d’un équilibre. Equilibre d’une part entre un artiste qui a besoin de vivre (de ses œuvres) et la société dont le dynamisme (économique et culturel) a besoin d’une bonne circulation de la connaissance. On ne s’étonnera donc pas que la propriété intellectuelle soit un monopole, mais un monopole troué. Troué parce que temporaire. Troué parce que les exceptions à l’exercice de ce monopole sont nombreux. La plus célèbre d’entre elles étant le droit à la copie privée permettant la circulation de la connaissance. On comprend ainsi, à lire Latrive, que la propriété intellectuelle ne va pas de soi. Surtout on saisit bien que s’il faut effectivement protéger les créateurs, la propriété intellectuelle ne doit pas être considéré autrement que comme un moyen au service de l’intérêt général. Elle n’est pas une fin en soi.

captain copyright et ses copains

Ainsi, une fois la loi et son esprit rappelés, les choses paraissent plus claires. On ne peut que constater à quel point les usagers ont été floués. Alors même que ceux-ci sont uniformément accusés d’être des voleurs, des pirates voire même des barbares (nous faisons références ici aux accusations de « pratiques moyenâgeuses » de la part de Nicolas sarkozy), ceux-là même qui les accusent oublient de les inviter à la table des négociations (exemple de l’accord Olivennes). La loi sur la propriété intellectuelle (comme toute loi d’ailleurs) doit pourtant être le fruit d’un compromis, d’un contrat social. Elle n’a pas seulement à prendre en compte les intérêts privés des artistes et de ceux qui les produisent et les distribuent. Elle doit également définir le périmetre du domaine public auquel appartient, par exemple et pour mémoire, Hugo, Mozart ou Pasteur. En bref, elle doit assurer la coexistence des intérêt privés et de l’intérêt général.

Pour l’heure, nous n’en sommes pas à cet équilibre. Selon Latrive, ce à quoi nous assisterions, c’est une sorte de nouveau mouvement des enclosures, ce mouvement de propriétaires anglais aux XVI-XVIIIè siècles qui cherchaient à récupérer pour leur seul profit les communaux (terres qui appartenaient à la communauté villageoise). En termes plus actuels, les citoyens que nous sommes se verraient peu à peu expropriés des biens communs de l’humanité. Rien de moins. Il convient donc, de façon positive, de défendre ce bien commun. On serait tenté de rejoindre Latrive sur ce terrain. Car après tout, malgré leur cris d’orfraie, les multinationales oeuvrant dans le savoir, la connaissance, la culture, ne semblent pas à plaindre. Concernant la musique, on voit bien que des solutions à la crise se dessinent peu à peu (voir l’article de Christophe Alix dans Libération du 8 février 2008 : Musique : L’ère de l’après CD a commencé). En tant qu’usager l’important est ailleurs. Il s’agit de défendre une conception de la culture faite sur l’échange et le partage. Il s’agit de rappeler qu’une société ne se développe (même économiquement) et ne voit plus loin que dans la mesure où elle peut s’appuyer librement et gratuitement sur ce que l’esprit humain a produit de meilleur. Il s’agit de dire qu’il est possible de développer un autre modèle économique que le tout brevet et le tout copyright. Cette association, très engagée dans cette nouvelle façon d’appréhender la propriété intellectuelle qu’est le Creative Commons, le prouve tous les jours. « Nous sommes des nains juchés sur des épaules de géants » disait Bernard de Chartres au XIIè siècle. Ce géant, c’est un savoir, c’est un art libre. Hier. Et encore aujourd’hui

Ref :
Auteur : Florent Latrive
Titre : Du bon usage de la piraterie. Culture libre, sciences ouvertes
Préface : Lawrence Lessig
Editeur : Exils Editeur
A noter que le livre a été édite en poche en 2007 aux éditions La Découverte.

On peut se procurer gratuitement ce livre sous licence Creative Commons à cette adresse :http://www.wikilivres.info/wiki/index.php/ Du_bon_usage_de_la_piraterie

Le blog de Florent Latrive : http://caveat.ouvaton.org/

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